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LOGICIEL - SNJ Avocat

LOGICIEL

Avec 13,5 Milliards d’euros de chiffre d’affaires, le secteur du logiciel représente 21 % du marché français du numérique (représentant 53,9 milliards d’euros en 2017).

Elément essentiel de la transformation numérique, le logiciel n’est plus seulement dans nos ordinateurs. Appelé également progiciel (contraction des mots produit et logiciel), les Editeurs de logiciel s’inscrivent dans des offres de logiciel destiné à accompagner son usager dans l’exécution d’une tâche (logiciel dit « applicatif ») ou à effectuer des opérations en rapport avec l’appareil informatique (logiciel dit « système »).

Le logiciel peut être mise à disposition selon deux modes :

l Le "On Premise"

Système traditionnel, le On-premise consiste en une installation du logiciel directement sur le réseau local d’une entreprise ou sur votre ordinateur. Ce système traditionnel qui demeure le plus utilisé (représente 9,7 milliards du marché du logiciel en 2017), offre l’avantage d’un achat unique, d’une utilisation sans nécessité d’une connexion internet et une absence de dépendance à l’Editeur.

l Le "Software As A Service" (SAAS)

Ce second mode en forte croissance (2,2 milliards d’euro en 2017), induit une délocalisation du logiciel et un hébergement chez l’Editeur. L’accès à distance est rendu possible via le réseau internet et moyennant un abonnement mensuel réglé auprès de l’Editeur.

Levier de compétitivité et d’innovation pour toutes les entreprises les Editeurs de logiciels sont en constante évolution. Portés aujourd’hui notamment par les SMACS (Social, Analytics, Cloud et Sécurité). On y compte les startups élaborant des applications d’analyses big data, des entreprises de cybersécurité ou de la télémédecine notamment.

SNJ Avocat vous accompagne

La mise en place et la commercialisation de votre logiciel (on-premise ou Cloud), doit s’accompagner d’un solide accompagnement juridique afin de garantir vos droits tant sur les développements réalisés pour sa création que pour en assurer une distribution (B2B ou B2C) sécurisée.

SNJ Avocat vous accompagne à toutes les étapes votre offre, de la conception à la commercialisation du progiciel par des contrats adaptés comprenant :

  • Contrat de prestations de services de développement de votre logiciel ;
  • Contrat distribution et licence ;
  • Contrat de services (SaaS) ;
  • Convention de Services (SLA) ;
  • Conditions générales (B2C)